Mentions légales

Article 1 – Propriété Intellectuelle

Le présent site appartient et est exploité par la société KYS (Karma-Yoga-Shop), société par actions simplifiée au capital de 100 000 euros, ayant son siège social au 84 Avenue de la République, 75011-PARIS, immatriculée au registre de commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 889 557 211 et exploitée sous le nom commercial : Karma Yoga Shop ;

SIRET : 889 557 211 00014,

TVA Intracommunautaire : FR79889557211,

Directeur de la publication : Monsieur Geoffrey Mille.

La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos, noms de domaine, apparaissent sur le site www.karma-yoga-shop.com, sont protégés dans le respect des dispositions légales en vigueur sur la propriété intellectuelle, ces éléments ne peuvent être ni exploités, ni modifiés, ni copiés, ni transmis, ni réédités,  partiellement ou dans leur intégralité, sauf autorisation écrite et préalable de Karma-Yoga-Shop, exception faite de l’utilisation encadrée et stricte pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit dont il est fait mention. 

La mention « COPYRIGHT-Karma-Yoga-Shop-TOUS DROITS RESERVES » doit obligatoirement apparaitre sur toute copie autorisée.

Karma-Yoga-Shop se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

 

Article 2 – Hébergement 

Le site Karma-Yoga-Shop est hébergé par la société Shopify Inc, sise au 151 rue O’Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8 ( CANADA).

Numéro de téléphone :  1-613-241-2828.

 

Article 3 -Accès au site

Le site Karma-Yoga-Shop.com est accessible par tout endroit, 24h/24 et 7j/7. Néanmoins, il est impossible d’un point de vue technique, de fournir le site exempt de tout défaut. De ce fait, le fonctionnement du site peut être affecté par des événement ou/et des éléments imprévisibles, irrésistibles et externes à la volonté de Karma-Yoga-Shop.

Karma-Yoga-Shop et ses fournisseurs pourront à tout moment, interrompre ou modifier temporairement tout ou partie du site pour des raisons de maintenance ou d’amélioration du contenu du site.

En cas de modification, interruption, ou suspension du site, Karma-Yoga-Shop ne pourrait être tenue responsable.   

 

Article 4 -Liens vers d’autres sites

La responsabilité de Karma-Yoga-Shop ne pourra être engagée suite à la consultation d’un site tiers auquel vous auriez accès via le site Karma-Yoga-Shop.com. Nous attirons votre attention sur le fait que nous ne disposons d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent complètement indépendants et qui n’ont aucun lien avec Karma-Yoga-Shop.

Il vous incombe de prendre les précautions nécessaires afin d’éviter toute atteinte à vos données du fait de ces sites tiers.

Il est judicieux de vous informer que des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes redirigeant vers le site. Un tel lien ne pourra être installé sans l’autorisation préalable et expresse de Karma-Yoga-Shop. En tout état de cause, Karma-Yoga-Shop décharge sa responsabilité quant à ces pratiques et déclare n’être responsable ni des contenus, ni des publicités ou autres éléments disponibles sur ou via les dits sites.

 

Article 5 -Recyclage des produits électriques et d'aménagement

Numéro d'IDentifiant Unique (IDU) pour la filière EEE : FR030462_05WBX1

L'identifiant unique FR030462_05WBX1 attestant de l'enregistrement au registre des producteurs de la filière EEE, en application de l'article L.541-10-13 du Code de l'Environnement a été attribué par l'ADEME à la société KYS SAS (code Siret :88955721100014). Cet identifiant atteste de sa conformité au regard de son obligation d'enregistrement au registre des producteurs d'Equipements Electriques et Electroniques et de la réalisation de ses déclarations de mises sur le marché auprès d'ecosystem.

Numéro d'IDentifiant Unique (IDU) pour la filière EA : FR030462_10B6KZ

KYS SAS est enregistrée au Registre national des metteurs sur le marché d’éléments d’ameublement sous le numéro FR030462_10B6KZ. Ce numéro garantit que KYS SAS, en adhérant à Eco-mobilier, est en conformité avec les obligations réglementaires qui lui incombent en application de l’article L541–10–6 du Code de l’environnement.